Cet item fait référence à la propriété intellectuelle des oeuvres mais pas uniquement, on peut aussi y ajouter le respect du droit à l'image. C'est donc une façon d'informer, de sensibiliser les élèves afin qu'ils connaissent la Loi et qu'il soit en mesure de la respecter. Pour travailler ce domaine, on pourra s'appuyer facilement sur des sites institutionnels (donc validés) particulièrement bien faits et à la portée des élèves. Cet item peut aussi être l'occasion d'aborder les problèmes de copies illégales et piagiat.

Parmi les sites ressources pertinents pour aborder ce sujet, le site "Droits du net "juniors" est in incontournable.

La validation de cet item suppose des attitudes citoyennes au sein de l'établissement qui doit être un lieu de respect de la Loi, sans quoi, c'est sa crédibilité qui est menacée ainsi que celle de la validation.

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